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Services > e-newsletters > RTE NEWS > Novembre 2019 > Réglementations des CFF

Réglementations des CFF


Les réglementations publiques des CFF pouvant intéresser d’autres entreprises de chemins de fer et des tiers sont disponibles en ligne dans le webshop RTE de l’UTP.
De nouvelles réglementations publiques ont été ajoutées au cours des derniers mois
.

Les collaborateurs des entreprises y ont accès gratuitement, alors que les tiers peuvent les commander contre paiement sur le webshop RTE.
Les réglementations CFF suivantes ont été publiées au cours des derniers mois:

  • Interventions sur les installations de sécurité: SBB I-50087
  • Mesures de sécurité applicables aux aéronefs sans occupants, utilisés sur et aux abords des voies: SBB I-50211
Les réglementations CFF suivantes ont été actualisées:
  • Sécurité lors de travaux sur et aux abords des voies «Première instruction»: SBB R I-10000
  • Port obligatoire de l’équipement de protection individuelle au sein d’Infrastructure: SBB R I-10007
  • Pose, contrôles et entretien des appareils de voie pour grande vitesse: SBB R I-22067
  • Contrôle, maintenance et réparation des garnitures de mise à la terre, des tâteurs de tension ainsi que des perches de manœuvre et des perches de dégivrage: SBB R I-50056
  • Accès technique au réseau: réglementation relative aux courants parasites (compatibilité avec les circuits de voie) et aux conditions géométriques pour la circulation des véhicules: SBB I-50097
  • Accès technique au réseau: réglementation relative aux champs magnétiques parasites (compatibilité avec les compteurs d’essieux): SBB I-50098
  • Instruction pour l’utilisation de la règle de contrôle de la sécurité contre le déraillement dans les appareils de voie: SBB R I-50151
  • Concrétisation du R RTE 20600 – «Principe de l’enclenchement et de la mise à la terre» (disposition transitoire): SBB I-50162
  • Formations, attestations et admission aux fonctions selon la R RTE 20100: SBB I-50167
  • Compléments au R I-50169: SBB D I-SQU-SI 01/19
  • Concept pour l’utilisation des dispositifs de contrôle de l’état libre de la voie: SBB I-50173
Les réglementations CFF suivantes ont été abrogées:
  • Bedingungen für das signalmässige Verkehren von Fahrzeugen in Bezug auf die Sicherungsanlagen (uniquement en allemand): W BT X 04
    Remplacée par: SBB I-50097
  • Principes de mise en œuvre des sabots de déraillement (SD): D BA-SK W 97a
    Remplacée par: SBB-interne Vorgaben I-AT
  • Standard Weichenheizung: D I-ST-SA P15
    Pas remplacée!
  • Contrôle de l’état libre de la voie GFM compteur d’essieux circuit de voie: D BA-STW J73a
    Remplacée par: SBB I-50173
  • Grundsätze über die Anwendung von Ersatzschaltungen und das Simulieren von Elementen der Aussenanlagen (uniquement en allemand): W BT 26/98 E 106
    Remplacée par: SBB I-50087
  • Instruction Management d’intervention projetée dans les installations SA en service: D I-ES Q02
    Remplacée par: SBB I-50087
Ces listes ne contiennent pas les réglementations relatives à la conduite, au personnel et à la direction opérationnelle. Vous trouverez toutes les réglementations des CFF publiques sur www.rte.utp.ch.