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Médias > Publications et révisions de réglementations RTE

Publications et révisions de réglementations RTE

Au cours des derniers mois, deux nouvelles réglementations RTE, respectivement sur les tronçons de ralentissements et les installations sur les lignes de contact dans les dépôts et ateliers, sont parues. Quatre ont été révisées.

La réglementation R RTE 20510 «Tronçons de ralentissement - Voie métrique» a été publiée dans sa première édition au 1er janvier 2023.
La réglementation réunit toutes les prescriptions générales applicables aux tronçons de ralentissement. Ce document fait référence aux bases existantes dans la mesure où elles sont pertinentes, mais veille néanmoins à intégrer des aspects utiles pour les utilisateurs dans leur pratique.
Le public cible de la réglementation comprend d’une part les services spécialisés chargés de la planification et du contrôle des tronçons de ralentissement (déclencheur, planificateur, concepteur), et d’autre part les personnes participant à la mise en œuvre «sur le terrain» (exécutant).

La nouvelle réglementation comporte les avantages suivants:

  • Base uniforme pour l’utilisation de tronçons de ralentissement dans les chemins de fer à voie métrique
  • Solutions pour protéger les tronçons de ralentissement avec le contrôle de la marche des trains selon les DE-OCF
  • Fiches Installation, Activation et Désactivation pour le personnel de maintenance et de chantier
  • Modèle de check-list pour contrôler la planification
  • Contenus correspondant au dernier état de la technique
  • Augmentation de la sécurité sur les tronçons de ralentissement et baisse des coûts

La réglementation R RTE 27230 «Installations de lignes de contact dans les dépôts et ateliers» a été publiée dans sa première édition au 1er décembre 2022.
La réglementation peut être appliquée aux dépôts et aux ateliers des entreprises de transport dans lesquels des installations de lignes de contact sont exploitées à l’intérieur comme à l’extérieur, afin d’une part de renforcer la protection du personnel contre les dangers des installations de lignes de contact dans les dépôts et les ateliers et, d’autre part, de mettre à niveau les connaissances existantes et les installations/équipements éprouvés. Ce document fournit donc une base qui fixe l’utilisation et l’exploitation technique des installations sur site.

La nouvelle réglementation comporte les avantages suivants:

  • Les contenus représentent le dernier état de la technique. Ils couvrent désormais toutes les exigences posées aux dépôts et ateliers. La nouvelle réglementation comble de nombreuses lacunes du règlement valant jusqu’ici.
  • Elle traite pour la première fois et de manière détaillée des installations de lignes de contact dans les dépôts et ateliers, de leur commande et de la gestion des outils usuels dans cet environnement.
  • Elle règle les responsabilités dans les dépôts et ateliers par rapport aux outils disponibles.
  • Elle soutient la planification puis l’exploitation des installations de lignes de contact dans les dépôts et ateliers. Cela permet de réduire les coûts de projet et d’exploitation et le temps nécessaire pour clarifier certains aspects.
  • Elle est proche de la pratique du fait d’exemples.
  • Elle règle également pour la première fois les installations de lignes de contact de trolleybus et de tramways.
  • Elle a étroitement impliqué l’Office fédéral des transports et la SUVA lors de l’élaboration.

Les quatre réglementations
R RTE 22546 «Conception géométrique de la voie ferrée - Voie métrique»
D RTE 22556 «Mesures de contrôle des branchements - Voie métrique»
D RTE 22564 «Exécution standard d'appareils de voie - Voie métrique, Spécification technique»
R RTE 22566 «Pose, contrôles et entretien des branchements - Voie métrique»
ont été publiées dans leurs deuxièmes éditions au 1er janvier 2023.

Les nouvelles réglementations comportent les avantages suivants:

  • Les contenus correspondent à l’état actuel de la technique et des précisions ont été apportées, le tout en conformité avec les DE-OCF (état au 1er novembre 2020).
  • Des types de branchements standardisés ont été ajoutés.
  • Le BS-185, qui n’existait jusqu’à présent qu’en version «CFF Brünig», est désormais intégré comme branchement standard UTP.

Révision du R RTE 25200 «Relevé de données et processus EuroZUB-P44» et du R RTE 29900 «Rapport sur l’état du réseau»
Ces deux réglementations sont données en révision aux utilisateurs. Nous vous prions de prendre part aux travaux de révision et, en cas d’intérêt, de nous envoyer un e-mail à l’aide des liens suivants:

Les collaboratrices et collaborateurs de l’OFT et des CFF sont priés de demander les documents de révision à leur organe de coordination (regelwerke@bav.admin.ch ou x003611@sbb.ch).