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Services > e-newsletters > RTE NEWS > Septembre 2020 > Réglementations RTE publiées

Réglementations RTE publiées

R RTE 20100 «Sécurité lors de travaux sur et aux abords des voies»

La sixième édition de la réglementation R RTE 20100 du 3 janvier 2020 remplace la cinquième édition du R RTE 20100 du 17 mai 2016. Elle paraît en français, en allemand et en italien.

La nouvelle édition comporte les avantages suivants:

  • Les contenus correspondent à l’état le plus récent de la technique et aux documents d’ordre supérieur tels que les PCT 2020.
  • Les adaptations relatives aux barrages réduisent les coûts de maintenance et de cycle de vie.
  • Les adaptations relatives aux zones intermédiaires de sécurité et aux entraxes des voies donnent plus de marge de manœuvre dans l’application.
  • La nouvelle édition constitue la pratique en vigueur et encourage une standardisation. Les CFF ont déclaré le caractère contraignant de cette réglementation pour leur entreprise et l’appliquent depuis le 1er juillet 2020.

Vous trouverez davantage d’informations sur le R RTE 20100 sur notre site Internet:
www.utp.ch/fr-R-RTE-20100

R RTE 22041 «Voies et appareils de voie sans joints et éclissées – Voie normale»

Cette réglementation RTE définit la constitution des voies sans joints, des appareils de voie soudés sans joints et des voies éclissées, ainsi que les dispositions applicables à leur planification, leur pose et leur entretien.

Correction d’une erreur dans l’annexe A1 de la 2e édition du 7 mai 2019 au 1er juillet 2020.

Le tableau «rayons minimaux pour les voies sans joints» de l’annexe A1 a été corrigé et remplacé en raison d’une erreur.

R RTE 25931 / VSS 71512 «Passage à niveau, documentation de base»

La deuxième édition de la réglementation R RTE 25931 du 26 juillet 2019 a déjà été publiée en mars 2020.

L’édition 2020-04 de la norme VSS 71512 avec le même contenu a été publiée en mai 2020. Elle est disponible dans le webshop de la VSS:

La nouvelle édition comporte les avantages suivants:

  • Les contenus correspondent à l’état actuel de la technique et répondent aux bases légales en vigueur aussi bien du côté ferroviaire (p. ex. OCF, DE-OCF et PCT 2016) que du côté routier (p. ex. OCR et OSR).
  • De nombreuses remarques de la branche ont été intégrées.

À noter également:
L’ordonnance sur la signalisation routière (OSR, RS 741.21) a été modifiée au 1er janvier 2016 quant à la signalisation des passages à niveau. Les éditions actuelles du R RTE 25931 et de la norme VSS 71512 tiennent compte de cette modification. Les DE-OCF seront également mises à jour au 1er novembre 2020.

Une disposition transitoire figure à l’art. 117d de l’OSR. Elle prévoit un délai transitoire jusqu’au 31 décembre 2020 pour la modification de la signalisation (remplacement de la double par la simple croix de St-André).

R RTE 49610 «Câbles sur les véhicules ferroviaires»

La nouvelle réglementation RTE publiée décrit les exigences de cette norme suisse pour les câbles et précise quels produits de câblage répondent effectivement à ces exigences spécifiques.

La nouvelle réglementation comporte les avantages suivants:

  • Les contenus correspondent à l’état actuel de la technique.
  • Pour la première fois, une réglementation décrit les câbles ayant fait leurs preuves sur les véhicules ferroviaires suisses.
  • Selon une analyse des CFF, l’utilisation des câbles désormais décrits dans la réglementation est plus rentable sur l’ensemble du cycle de vie des véhicules que les produits standard.
  • La réglementation RTE fournit une aide lors du choix de câbles appropriés à des fins particulières.

Toutes les réglementations RTE sont disponibles dans le webshop RTE: www.rte.utp.ch