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Services > e-newsletters > RTE NEWS > Février 2020 > Réglementations des CFF

Réglementations des CFF


Les réglementations publiques des CFF pouvant intéresser d’autres entreprises de chemins de fer et des tiers sont disponibles en ligne dans le webshop RTE de l’UTP. De nouvelles réglementations publiques ont été ajoutées au cours des derniers mois.

Les collaborateurs des entreprises y ont accès gratuitement, alors que les tiers peuvent les commander contre paiement sur le webshop RTE.

Les réglementations CFF suivantes ont été actualisées:

  • Concept d’utilisation du système de contrôle de la marche des trains sur les tronçons avec signalisation extérieure: R I-20027
  • Dispositions d’exécution pour les courses d’essai selon R300.6: R I-30023
  • Übersichtsplan Signalanlagen: I-50003 (uniquement en allemand)
  • Documentation des installations de sécurité (D08): I-50006
  • Règles de planification KVB en Suisse: I-50036
  • Gestion des équipements de voie liés au contrôle de la marche des trains LSS lors de la construction et maintenance des installations ferroviaires: I-50084
  • Inspections et contrôles des équipements de voie liés au contrôle de la marche des trains LSS: I-50090
  • Règles de planification LEU, Eurobalises et Euroloops pour le contrôle de la marche des trains: I-50115
  • Chevauchement de phases de construction/projets en matière d’installations de sécurité (P18): I-50141
  • Qualifications et compétences nécessaires pour les activités avec impact sur la sécurité sur et à proximité des installations de la ligne de contact: I-50155
Les réglementations CFF suivantes ont été abrogées:

  • Massnahmen gegen Aderberührungen bei der Kabelführung zwischen Apparatekasten und Signallampen (uniquement en allemand): D AM-EB-SK L 71, remplacée par: I-50212
  • Traverses en béton: Fixation de mises à terre pour le retour de courant par les rails, de câbles etc.: D I-FW-FB 01/2005, Remplacée par: prescriptions internes SBB I-AT
  • Attaches élastiques de rails sur béton: W BT 39/80, pas remplacée
  • Types de traverses dans la zone des passages à niveau: W BT 58/86, remplacée par: R RTE 25931
Ces listes ne contiennent pas les réglementations relatives à la conduite, au personnel et à la direction opérationnelle. Vous trouverez toutes les réglementations des CFF publiques sur www.rte.utp.ch.