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Tutti i documenti sono disponibili in traduzione italiana su questa pagina.
Dans un courrier du 5 juillet 2024 (PDF), l’OFT a ordonné que désormais, lors de soumissions pour des projets ferroviaires, l’emploi de produits de construction exempts de PFAS (= béton, agrégats de béton, béton projeté, accélérateurs de prise, etc.) devait expressément être prescrit.
À la suite de cela, en étroite concertation avec l’OFT et l’OFEV, les CFF ont élaboré différents guides et aide-mémoire concernant la gestion des matériaux de construction contenant des PFAS lors de la soumission et de la réalisation de projets d’infrastructure. Sur mandat de la commission Infrastructure (KIS), ces documents ont fait l’objet d’une réflexion et ont ensuite été précisés au sein du groupe d’experts Technique de construction et environnement (GE TCE) en impliquant l’association Swissrail.
Les clarifications relatives aux PFAS sont très dynamiques et suivent l’évolution des connaissances et des valeurs-limites au niveau de la Confédération. Les guides et aide-mémoire doivent donc continuellement être actualisés. L’OFT évalue et signe les guides dès qu’une nouvelle version est disponible.