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Système ferroviaire / RTE > Autorités, réglementations, normes > KOSEB Commission chargée de la sécurité des chemins de fer OFT

KOSEB Commission chargée de la sécurité des chemins de fer OFT

La commission de l’OFT chargée de la sécurité des chemins de fer (KOSEB) sert de plateforme d’échange et de comparaison d’informations dans le domaine de la sécurité des chemins de fer.
A cet égard, elle tient compte de toutes les étapes du cycle «Identifier – évaluer – agir» de la gestion de la sécurité et vise la clarté, la transparence et la fiabilité pour toutes les parties prenantes.

La KOSEB tient compte des différents acteurs et de leurs rôles. Elle n’est donc pas un organe de décision, mais un organe d’information, de consultation et de coordination. La KOSEB ne remplace aucun canal d‘information officiel.

La KOSEB et ses groupes de travail forment donc un organe qui encadre le développement des réglementations et, de manière générale, qui sert à l’échange régulier d’informations entre les responsables de la sécurité du trafic ferroviaire en Suisse.
 


Elle a pour tâche

  • d’encadrer le développement des réglementations sur l’exploitation technique (prescriptions souveraines, normes, réglementations de la branche comme RTE, etc.),
  • d’aborder les problèmes de sécurité actuels et de coordonner de leur résolution (qui fait quoi et où),
  • d’établir des rapports sur les travaux en cours dans les secteurs problématiques, les progrès et les obstacles dans la résolution de problèmes,
  • d’anticiper les défis à venir et de discuter de la manière possible de les gérer.

Les membres de la KOSEB favorisent donc une perspective d’ensemble et discutent des questions de fond, des priorités et des solutions.

Liens

OFT: Concepts et Organigramm KOSEB
KOSEB Groupes de travail

Téléchargements

Revisionsrunde 2024 für EBV, Ab-EBV, VAböV (PDF) (en allemand)
Sicherheitspolitik BAV (PDF) (en allemand)
Procès-verbaux et documents de séance