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Stanserhorn

Vue d’ensemble sur les réglementations RTE

Les projets, la construction et la transformation, l’exploitation et l’entretien des installations et des véhicules ferroviaires doivent respecter les prescriptions souveraines (lois, ordonnances) ainsi que les règles déterminantes de la technique (normes). Les entreprises de chemin de fer sont responsables de la sécurité d’exploitation de leurs installations et véhicules.

L’Ouvrage de référence en matière de technique ferroviaire précise et complète ces prescriptions et contient des réglementations d’application pour leur mise en pratique. Il facilite ainsi la tâche des entreprises de chemins de fer.





Les réglementations fondamentales et applicables partout sont élaborées et financées en commun par les chemins de fer. L’UTP se charge de la coordination et de l’édition. L’OFT remplit une tâche de conseil.

L’Ouvrage de référence en matière de technique ferroviaire (RTE) contient actuellement environ 600 documents. La plus grande partie provient de CFF Infrastructure, certains (comme ceux ci-dessus) ont intégralement été produits par l’organisation du projet.

Téléchargements

Aperçu de toutes les réglementations RTE disponibles dans le Webshop RTE (PDF)
Aperçu de toutes les réglementations CFF disponibles dans le Webshop RTE (XLS)
Formulaire de propositions pour les règlements RTE (DOCX)

Plus sur ce thème

Webshop-RTE (accès aux toutes les règlementations RTE et CFF)
Acès au plateforme de normes de l’UT pour les membres ordinaires (sans CFF)
Accès directement aux téléchargements pour les membres ordinaires